1. Informations légales

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•Le présent site est édité par l’association Club Athlétique Briviste Corrèze Limousin - SIRET 41811068000018 - dont le siège social est situé : 116 avenue du 11 Novembre, 19100 Brive la Gaillarde, France

•Design : CABCL Association

•Réalisation du site Internet : CABCL Association

•Prestataire assurant le stockage direct et permanent : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59 100 Roubaix, France

 

2. Limitation de responsabilité

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter. L'utilisateur du site internet "www.cabcl-association.com" reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L'utilisateur du site internet "www.cabcl-association.com" reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L’association du CA Brive Corrèze Limousin met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site. Les informations fournies par L'association du CA Brive Corrèze Limousin sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et personnalisée. L'association du CA Brive Corrèze Limousin ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

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3. Informatique et Libertés

Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site internet "www.cabcl-association.com" ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. L'utilisateur est notamment informé que conformément à l'article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu'il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à L'association du CA Brive Corrèze Limousin, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative. L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, d'interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. L'utilisateur dispose également d'un droit d'opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu'un droit d'opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale. L'ensemble de ces droits s'exerce auprès de L'association du CA Brive Corrèze Limousin par courrier accompagné d'une copie d'un titre d'identité comportant une signature à adresser à : Association du CA Brive Corrèze Limousin, 116 avenue du 11 Novembre, 19100 Brive la Gaillarde, France.

 

4. Cookies

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5. Propriété intellectuelle
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de L'association du CA Brive Corrèze Limousin. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de L'association du CA Brive Corrèze Limousin est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont L'association du CA Brive Corrèze Limousin est producteur. La marque L'association du CA Brive Corrèze Limousin, ses filiales et ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de L'association du CA Brive Corrèze Limousin est donc prohibée au sens du Code de la Propriété Intellectuelle. Les utilisateurs et les visiteurs du site internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de L'association du CA Brive Corrèze Limousin. L'association du CA Brive Corrèze Limousin ne saurait être responsable de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau. Tout litige en relation avec l'utilisation du site "www.cabcl-association.com" est soumis au droit français. L'utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions ou erreurs en adressant un message électronique à partir de la rubrique Nous contacter.

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